Corpus Studios

Mikael Gossiaux

Tél : +32 (0)2 629 81 20
Fax : +32 (0)2 629 81 38
m.gossiaux@hvlaw.eu

Mikaël Gossiaux est membre du barreau de Bruxelles depuis 2004 et a rejoint le cabinet Hirsch & Vanhaelst à l’occasion de sa constitution en septembre 2011.

Auparavant, il a travaillé au sein des associations d’avocats Philippe & Partners et Afschrift.

Mikaël possède une solide connaissance de la fiscalité des entreprises et des personnes, en ce compris la TVA et les opérations de réorganisations. Cette pratique l’amène à intervenir tant au stade du conseil que du contentieux administratif ou judiciaire. Il a également introduit de nombreuses procédures de ruling auprès du Service des Décisions Anticipées.

Il est assistant en droit fiscal à l'Université Libre de Bruxelles , chargé de conférences au sein de l’Executive Master en Gestion fiscale de la Solvay Brussels School et Professeur de procédure fiscale à l’EPHEC .

Il parle le français, le néerlandais et l’anglais. 

Formation

  • Diplôme d’Etudes Spécialisées en droit fiscal de l’Université Libre de Bruxelles en 2008
  • Diplôme d’Etudes Spécialisées en droit de l’entreprise de l’Université de Gand en 2004
  • Licence en droit de l’Université Libre de Bruxelles en 2003

Interventions et publications choisies :

  • Forum For The Future : Le choix de la voie la moins imposée est-il mort ? (novembre 2018)
  • Régularisation fiscale des revenus d’une structure offshore par transparence. Fondement légal et conséquences, RPSTRV, 2017, liv. 1, 106-112
  • La Taxe Caïman ou la taxation par transparence des constructions juridiques, R.G.C.F., 2015, liv. 4-5, 303-319.